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Mentions Legales

Mentions legales

En vigueur au 01/02/2024


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Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et
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La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans
réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».


ARTICLE 1 - L'EDITEUR


L'édition du Site est assurée par Antilles optique de precision SARL au capital de 3100000,00 euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CAYENNE sous le numéro
31444063700069 dont le siège social est situé au 29 avenue Pasteur,
Numéro de téléphone 0594299335,
Adresse e-mail : informatique@centreoptiquemedicale.com.
Le Directeur de la publication est Campillo Francoise
ci-après l'"Editeur".


ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR


L'hébergeur du Site est la société WIX Wix.com Inc, dont le siège social est situé au  1 Grant’s Row,
Dublin 2 D02HX96, Ireland. , avec le numéro de téléphone :  +1 415-639-9034 


ARTICLE 3 - ACCES AU SITE


Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption
programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.


ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES


Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,
sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires
telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site www.centreoptiquemedicale.com accessible à
la rubrique "CGV"

 

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